[n° ou bulletin]
| Titre : |
Mémoires de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie. 5ème série |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Année de publication : |
1915 |
| Nombre de pages : |
5ème série |
| Note générale : |
TABLE DES MATIERES
- TABLEAU DES MEMBRES DE L’ACADÉMIE ET LISTE DES SOCIÉTÉS ET DES AUTRES INSTITUTIONS CORRESPONDANTES p. I
ETUDE HISTORIQUE SUR LA JUDICATURE MAGE ET LE TRIBUNAL DE SAINT-JULIEN (HAUTE-SAVOIE), par M. FERDINAND DULLIN p. 1
TABLE DE ETUDE HISTORIQUE SUR LA JUDICATURE MAGE ET LE TRIBUNAL DE SAINT-JULIEN (Haute-Savoie)
- Introduction p.3
- L'arrondissement de Saint-Julien: description, topographie 5
- Organisation judiciaire en Savoie antérieure à l'année 1822 p.7
- Législation Sarde p.14
- Première période de la judicature de Saint-Julien: du XIe au XVIIe siècle. - Seigneurie de Ternier. - Bailliages de Ternier et de Gaillard. - Juges des seigneurs, juges ducaux, châtelains. - Baillis bernois, juges mages p.16
- 2me Période: de 1601 à 1780. - Judicature mage de Saint-Julien. - Occupation française. - Suppression de la judicature. - Son rétablissement sur la demande du Sénat de Savoie. - Assises judiciaires. - Magistrats condamnés. - Invasion espagnole. - Misère et désastres qui l'accompagnèrent. - Charles-Antoine Paget juge mage. - Claude-Pierre Paget; ses tribulations, sa retraite. - Ses successeurs. - Edits royaux sardes de 1762, 1769 et 1771 abolissant les droits de mainmorte, les corvées, ordonnant le rachat des rentes féodales et l'affranchissement des vassaux p. 22
- 3me Période: 1780 à 1822. - Transfert de la judicature mage à Carouge. - Invasion et occupation française. - Tribunal du district. - Tribunaux révolutionnaires. - Clubs. - Sociétés diverses. - Tribunal civil de Rumilly. - Saint-Julien devient une justice de paix. - Rétablissement de la judicature mage p.35
- 4me Période: 1822 à 1848. - Tribunal de préfecture ou de judicature mage à Saint-Julien. - Composition. - Titulaires. - Organisation. - Invasion révolutionnaire. - Rôle des magistrats et du Sénat de Savoie. - Arrêt de condamnation des conjurés p.45
- 5me Période: 1848 à 1860, 1860 à 1913. - Etablissement du régime constitutionnel dans les Etats Sardes par le roi Charles-Albert. - Nouvelle organisation des Tribunaux. - Le Sénat de Savoie devient Cour d'appel. - Titulaires du Tribunal de Saint-Julien. - Annexion de la Savoie à la France en 1860. - L'Empire. - Nouveau palais de justice. - Tribunal d'arrondissement de Saint-Julien. - Cour impériale de Chambéry. - Organisation. - Marche. - Titulaires. - Incidents divers. - Guerre franco-allemande. - Chute de l'Empire. - Etablissement de la République. - Conflit de préséance entre le Tribunal de Saint-Julien et l'autorité administrative. - Solution. - Litiges divers. - Contrebande. - Travaux des magistrats p. 52
- Documents p. 80
- Liste de tous les magistrats ayant siégé au Tribunal et à la judicature mage de Saint-Julien. - Dates de leurs nominations. - Statistique judiciaire de 1913 p. 91
TABLE DE LA MAURIENNE PENDANT LA REVOLUTION
- LA MAURIENNE PENDANT LA REVOLUTION, par M. L'ABBE GROS p.99
- Préface p. 101
- Principales Sources manuscrites p. 104
- Introduction. La Maurienne à la veille de la Révolution p. 109
- CHAPITRE PREMIER
L'Invasion p. 134
- CHAPITRE II
Elections à l'Assemblée des Allobroges p. 142
- CHAPITRE III
Bâtiments nationaux.- Comité de surveillance. - Inventaires. - Réquisitions p. 148
- CHAPITRE IV
L'émeute du 2 janvier 1793. - Les commissaires Morel et Favre-Buisson. - Le serment civique et le clergé. - Une lettre de Jean-François Boch p. 155
- CHAPITRE V
Nouvelles circonscriptions administratives. - Rivalités locales. - Elections. - Les conventionnels Marcoz et Balmain p. 167
- CHAPITRE VI
L'exode du clergé. - Regrets des paroissiens. - Arrêtés des 26 mars et 10 avril. - Les commissaires évangéliques. - Les prêtres jureurs peu nombreux et discrédités. - Les assemblées laïques p. 173
- CHAPITRE VII
La disette. - Le discrédit des assignats. - Le recrutement des volontaires. - Le régiment de Maurienne. - Le fédéralisme en Savoie. - Adresses à la Convention. - L'Acte constitutionnel p. 188
- CHAPITRE VIII
Plan du Comité de défense générale. - Dégarnissement des frontières du Sud-Est. - Le Cunctator de la coalition. - L'offensive des Sardes. - Les Thermopyles de la Maurienne.- Le capitaine des guides Ratel. - Bataille d'Argentine. - Retraite du marquis de Cordon. - Le col de la Madeleine pris par les Français. - Incendies d'Albanne et de Valmeinier p. 199
- CHAPITRE IX
Les préparatifs d'une nouvelle campagne. - Les enrôlements. - Désertions. - Première attaque du Mont-Cenis (5 avril 1794). - Mort du général Sarret. - Prise du Mont-Cenis (14 mai 1794). - Exécutions de Dussuel et Duverney (9 novembre 1795) p.235
- CHAPITRE X
Les habitants de Lanslebourg et Lanslevillard transférés à Barraux p. 256
- CHAPITRE XI
La Maurienne pendant l'occupation sarde. - Les autorités constituées à Aiguebelle et à Chambéry. - Ledoyen à Saint-Jean-de-Maurienne. - La nuit du 19 au 20 août. - Protestations de fidélité au roi de Sardaigne. - Le discours de J. -Fr. Boch. - Second exode du clergé. - A la suite de l'armée sarde. - Les otages p. 276
- CHAPITRE XII
Les vengeances jacobines. - Arrêté du 4 octobre. - Nouvelles municipalités. - Plantations d'arbres de la Liberté. - Contributions de guerre - Indemnités aux patriotes. - Tribunal criminel du Montblanc. - Devant le Tribunal révolutionnaire. - Nombreuses arrestations. - La servante du Curé de Montgilbert p. 298
- CHAPITRE XIII
Les Comités révolutionnaires. - Les Sociétés populaires. - Les certificats de civisme
p. 316
- CHAPITRE XIV
Les Emigrés p. 322
- CHAPITRE XV
La destruction des terriers. - Les inventaires. - La spoliation. - Le bras de saint Jean-Baptiste. - La descente des cloches à Saint-Alban des-Villards p. 334
- CHAPITRE XVI
Chevrillon. - Les exploits d'un escroc et d'un iconoclaste. - Le vandalisme révolutionnaire. - Le saccagement de l'église d'Aussois p. 349
- CHAPITRE XVII
Les deux phases de la persécution religieuse. - Le calendrier républicain. - Nouvelles dénominations des rues et des communes. - Albitte. - Décrets relatifs aux cloches et aux clochers. - Décrets contre le clergé. - Les cimetières p. 364
- CHAPITRE XVIII
Le serment de déprêrisation. - Les prêtres apostats. - Des prêtres constitutionnels reculent devant l'apostasie. - Arrêté contre les servantes de curés. - Albitte allait trop vite p. 371
- CHAPITRE XIX
Cloches et Clochers p. 381
- CHAPITRE XX
Les journées des 1er et 20 ventôse. - La Raison triomphante - La déesse Raison. - La fête de l'Etre Suprême p. 395
- CHAPITRE XXI
L'épuration des municipalités et des administrations. - Pénurie de patriotes. - Etat de la Maurienne en 1794 p.401
- CHAPITRE XXII
Les suspects. - Point de quartier pour les nobles et les riches. - Elargissement de laboureurs et d'artisans. - Les listes de suspects. - Suspects rendus responsables de la conduite de leurs parents. - Le régime des prisons. - La guillotine p. 413
- CHAPITRE XXIII
Le maximum. - Le pcaractères non reproduitsin national. - Approvisionnement des marchés. - La ville de Saint-Jean privée de viande. - L'avoine réservée exclusivement à l'alimentation humaine. - La détresse des habitants de Saint-Michel et des autres communes. - Grenier d'abondance - Carême civique. - Les fromages de Termignon. - Les noix bannies des tables républicaines p. 427
- CHAPITRE XXIV
Le mobilier des églises à l'encan. - Les stalles de la Cathédrale et le grand crucifix. - La vente des immeubles nationaux - Les biens maudits. - Comment la ville de Saint-Jean conserva ses établissements d'utilité publique p. 447
- CHAPITRE XXV
La réaction thermidorienne. - Le représentant du peuple Gauthier. - Le "Réveil du peuple". - Représailles contre les terroristes. - Intervention de Marcoz. - Le jacobin Dallière p. 458
- CHAPITRE XXVI
La Constitution de l'an III. - Administration municipale du canton. - L'esprit nouveau. - Noé Brunet - Le président Dupraz. - Annulation des élections de l'an V. - Les élections de l'an VI. - Personne ne veut accepter les places d'agent ou d'adjoint. - Le serment de haine à la royauté p. 472
- CHAPITRE XXVII
La liberté des cultes. - Consultation des officiers municipaux de Villarodin. - Le retour des prêtres émigrés. - Leurs déguisements - La connivence des autorités locales. - La fête patronale à Aiton. - Recrudescence de la persécution. - L'accalmie de l'an V. - Le 18 fructidor p. 497
- CHAPITRE XXVIII
Retour des émigrés. - La loi du 22 nivôse an III. - Une municipalité composée de parents d'émigrés. - Les radiations. - Les faux certificats. - Les intercesseurs. - Sébastien Barthelot. - Jean-François Boch. - Encore les victimes du 20 août 1793. - Le rapport du commissaire Guille p. 511
- CHAPITRE XXIX
La seconde Terreur. - Les visites domiciliaires. - Les indicateurs. - Assassinat d'Etienne Guille. - Le peuple protège et défend les prêtres. - Nombreuses arrestations. - La persécution dans le canton de Cuines. - Antoine Ducruez. - Arrestation de Dominique Rogès. - Instructions au clergé. - Un curé qui se dit "chrétien républicain". - Les déportés. - Lettres de Barraz et de Ducruez p. 541
- CHAPITRE XXX
Les arbres de la Liberté. - Les cocardes tricolores. - Le culte décadaire. - Les mariages. - La mésaventure d'un épouseur. - L'éducation civique p. 579
- CHAPITRE XXXI
Les gardes nationales. - Les colonnes mobiles. - Les réfractaires et les déserteurs. - Le canton de Saint-Jean, ainsi que Bessans et Bonneval, en état de siège. - Bruits alarmants. - Les troupes du Mont-Cenis sans pain. - Les vampires de l'armée. - Les Autrichiens à Lanslebourg et à Termignon p. 588
- CHAPITRE XXXII
L'esprit public. - Rapports du commissaire du pouvoir exécutif. - Les patriotes ne sont qu'une poignée. - Les nobles et les amis des prêtres. - La Révolution n'a pas amélioré le sort des habitants de la Maurienne. - Les sujets de mécontentement. - Il n'y a plus de fraternité. - On attend un changement de régime. - Une fiche p. 606
- CHAPITRE XXXIII
Votes pour la Constitution de l'an VIII. - Retour des prêtres déportés. - Promesse de fidélité à la Constitution. - Une déclaration des maires du canton de Saint-Jean. - Nouvelles arrestations. - Bonaparte à Saint-Jean. - Le Concordat. - Le 18 avril 1802. - Lettre pastorale de Mgr de Merinville p. 615
DOCUMENTS
- N° XIX. - Nouvelles dénominations locales adoptées par arrêté du district le 28 frimaire an II p. 658
- N° XX. - Arrêté du 8 Pluviôse an II p. 659
- N° XXI. - Arrêté du 21 Pluviôse an II p.662
- N° XXII. - 1° Réorganisation de la municipalité de Saint-Jean par Albitte p. 664
- 2° Réorganisation du district p. 665
- 3° Comité de surveillance nommé par Albitte p. 667
- 4° Organisation du tribunal civil d'Arc par Albitte p. 668
- 5° Tribunal de conciliation du district d'Arc organisé par Albitte p. 668
- 6° Justice de paix de la commune d'Arc organisée par Albitte p. 668
- N° XXIII. - Rapport sur les suspects du 23 floréal an II p. 669
- N° XXIV. - Rapport sur les suspects du 6 prairial an II p. 674
- N° XXV. - Arrêté de Gauthier pour "l'épuration et le complément des autorités constituées du district d'Arc" p. 676
- N° XXVI. - Tableau des Membres de la Société populaire de la commune d'Arch, ci-devant Saint-Jean p. 679
- N° XXVII. - Extrait des registres du Directoire exécutif (13 ventôse an VI) p. 682
- N° XXVIII. - Lettre du général Marchand au Ministre de la police 683
- N° XXIX. - Etat de siège, Bonneval et Bessans p. 684
- Errata p. 687
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| Mots-clés : |
RE0019066000 |
| En ligne : |
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5734792d |
| Permalink : |
https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=bulletin_display&id=819 |
[n° ou bulletin]
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Exemplaires(6)
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15006295
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10 D 21 |
*Périodique |
Académie de la Val d'Isère |
*indéterminée
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Consultable sur place |
Exclu du prêt |
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15002960
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P 1-E |
*Périodique |
Académie de Savoie |
Fonds Brunier
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Consultable sur place |
Exclu du prêt |
|
18006283
|
7A-FD/11 |
*Périodique |
Amis de Montmélian |
*indéterminée
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Consultable sur place |
Exclu du prêt |
|
15004140
|
PER SSS 5 (5,3) |
*Périodique |
La Salévienne |
*indéterminée
|
Consultable sur place |
Exclu du prêt |
|
18001176
|
AS 5,3 |
*Périodique |
Société d'Histoire et d'Archéologie d'Aime |
*indéterminée
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Consultable sur place |
Exclu du prêt |
|
22004350
|
PER SHAM2 |
*Périodique |
Société d'Histoire et d'Archéologie de Maurienne |
*indéterminée
|
Consultable sur place |
Exclu du prêt |
Mémoires de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie. 5ème série
Mention de date : 1915
Paru le : 01/01/1915
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