| Note générale : |
Préface
- Tableau général des présidente, conseillers et membres du parquet au souverain Sénat de Savoie p.1
HISTOIRE DU SÉNAT DE SAVOIE ET DES AUTRES COMPAGNIES JUDICIAIRES DE LA MÊME PROVINCE par Eugène Burnier, Juge au Tribunal de Saint Jean de Maurienne (Savoie)
LIVRE PREMIER DE LA JUSTICE EN SAVOIE AU MOYEN-AGE (1000-1536)
LIVRE II LE PARLEMENT DE CHAMBÉRY (1336-1559)
LIVRE III LE SÉNAT SOUVERAIN
LIVRE IV LE SÉNAT AU XVI° SIÈCLE (1559-1599)
LIVRE V ANTOINE FAVRE ET CLAUDE EXPILLY (1600-1630)
TABLE DES DOCUMENTS
- 1. Constitutio sive ordinatio Consilii Chamberiaci p.587
- 2. Edict sur l'observation du Statut de Sauoye, en ce qu'il contraire a l'establissement de ta Court de Parlement, publié en icelle p.589
- 3. Arrest de la Court de Parlement seant a Chambéry (Affaire Cordeliers à Sain (-Antoine) p. 590
- 4. Privilleges accordez aux membres du Parlement de Chambéry p.592
- 5. Arrest du conseil priué sur la réunion projectêe du Parlement de Chambéry a celluy de Grenoble p.595
- 6. Arrest de la Court de Parlement de Sauoye, séant a Chambéry (Affaire Lepeletier) p.596
- 7. Arrest de la Court de Parlement de Paris sur le procureur géneral Julien Tabouet 598
- 8. Arrest de la Court de Parlement de Sauoye, séant a Chambéry (Affaire des cinq hérétiques) p.601
- 9. Edict du roy de France sur les chevaliers du tir de Chambéry 605
- 10. Manifeste adressé en 1557 par Emanuel-Philibert de Sauoye et de Bresse
P. 607
- 11. Ordonnance publiée en 1557 dans la ville de Chambéry, l'occasion du manifeste d'Emanuel-Philibert p.610
- 12. Manifeste d'Henry II, roy de France, aux peuples de Sauoye et de Bresse, en response a celluy d'Emanuel-Philibert 611
- 13. Lettres d'érection du souuerain Sénat de Sauoye, séant a Chambéry p.613
- 14. Edict de confirmation du Sénat de Sauoye p.616
- 15. Aduis donné a S. A. par le Senat sur la prouision cheuallier en icelluy p.619
- 16. Pièces concernant la réception de l'abbé d'Hautecombe Sénat p.623
- 17. Orayson prononcée le 12 juillet 1561 par Loys Milliet, aduocat general, en présence d'Emanuel-Philibert séant de justice au Sénat de Sauoye p. 627
- 18. Pièce établissant la noblesse des sénateurs p.636
- 19. Dénonciation du prieur de Contamine contre Celse Marin, intitulée ; " Remonstrances a monsieur le procureur general pour Son Altesse. » p.657
- 20. Edit d'Emmanuel-Philibert sur les Etats-Genéraux de Savoie p.639
- 21. Correspondance d'Emmanuel-Philibert avec le Sénat au sujet du grand-chancelier p.641
- 22. Pièces concernant le sénateur Joly d'Allery p.642
- 23. Lettre du Sénat a Emanuel-Philibert, au subjet de la IN COENA DOMINI p.647
- 24. Aduis du Sénat a Son Altesse sur le faict de la publication la bulle IN COENÀ DOMINI , poursuivie par le reuerendissime nonce du pape près S, A p.650
- 25. Articles conuenuz entre S. A. S. (Emmanuel-Philibert) et le clergé de Sauoye p.660
- 26. Edict de Charles-Emanuel Ier au subjet des maluersations commises en Tharentaise p.665
- 27. Remonstrance du Senat de Sauoye au duc Charles-Emanuel Ier, pour estre restabli en son ancienne splendeur, dignité et auctorité p.666
- 28. Remonstrance faite en l'auditoire du Sénat, sur la prestation des serments, le premier jour d'octobre après feries, Van 1598, par Guillaume d'Oncieu p.673
- 29. Lettres inédites du premier président Favre à Charles-Emma nuel Ier p.678
- 30. Arrest du souuerain Sénat de Sauoye (sur noble Scipion de Belleville) p.684
- 31. Pièces relatives aux Ursulines de Chambêry p.687
- 32. Lettres de Charles-Emmanuel Ier sur la mission du président Guilliet de Monthoux p.690
TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME
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