Traité entre Sa Majesté le roi de Sardaigne et l... Catalogue en ligne

Traité entre Sa Majesté le roi de Sardaigne et la république de Genève / Piémont-Sardaigne, Royaume de (1720-1860) (. M.DCC.LIV [1854])

Titre :	Traité entre Sa Majesté le roi de Sardaigne et la république de Genève : Turin, 18 juin 1854
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Piémont-Sardaigne, Royaume de (1720-1860) ; Genève (Canton).
Editeur :	A Genève : Chez Emanuel Du Villard fils
Année de publication :	. M.DCC.LIV [1854]
Nombre de pages :	38 p.
Format :	20 cm
Note générale :	Constitué des 18 articles du traité signé à Turin le 3 juin 1754 concernant les limites avec la Savoie. Suivi de "Verbal joint au traité", des pouvoirs et des ratifications des 2 parties, d'une déclaration du Roi pour l'exemption de la douane du 15 juin et d'un acte de cession de la commanderie de Saint-Jean
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	OLD00000452
Permalink :	https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=69182

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Statut	Disponibilité
09000579	XIF73	Brochure-Plaquette	Académie Chablaisienne	*indéterminée	Consultable sur place	Exclu du prêt
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