Chambre royale d'agriculture et de commerce de Chambéry / Charles-Félix (1825)

Public Titre : Chambre royale d'agriculture et de commerce de Chambéry : Charles-Félix, par la grâce de Dieu, roi de Sardaigne - Règlement. Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Félix (1765-1831) Année de publication : 1825 Importance : 8 p. Format : 22 cm Note générale : Etablissement des chambres royales d'agriculture et de commerce de Turin, de Chambéry et de Nice par Charles-Félix à Turin le 4 janvier 1825<br />Règlement par Roget de Cholex<br />Formule du serment. Noms des personnes qui ont fait ou qui font partie de la chambre royale d'Agriculture et de Commerce de Chambéry Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00057899 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=25958

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
23003213	CASE 33	Brochure-Plaquette	Académie de Savoie	*indéterminée	Exclu du prêt

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Édit par leque sa majesté établit la publicité et la spécialité des hypothèques dans tous ses états de terres fermes à dater du 1er janvier 1823 / Charles-Félix (1823)

Public Titre : Édit par leque sa majesté établit la publicité et la spécialité des hypothèques dans tous ses états de terres fermes à dater du 1er janvier 1823 Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Félix (1765-1831) Mention d'édition : avec privilège de sa majesté Editeur : Chambéry : Chez Pierre Albera, imprimeur du Roi Année de publication : 1823 Importance : 107 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00032007 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33465

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
22000248	5 K 111	*Livre	Académie de la Val d'Isère	*indéterminée	Exclu du prêt
13003464	ARCHIVES 2433	*Livre	Académie Florimontane	*indéterminée	Exclu du prêt

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Edit sur la publicité et la spécialité des hypothèques / Charles-Félix (1822)

Public Titre : Edit sur la publicité et la spécialité des hypothèques Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Félix (1765-1831) Editeur : Chambéry : Chez Pierre Albera, imprimeur du Roi Année de publication : 1822 Importance : 107 p Format : 20 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00028393 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33472

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
12006663	3 F 14	*Livre	Académie de la Val d'Isère	*indéterminée	Exclu du prêt

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Extrait des archives civiles du Sénat de Savoie. Lettres patentes par lesquelles S.M. autorise le Général De Boigne à distraire ,des fonds par lui assignés à l'hospice St benoit , le revenu annuel de 6500 livres ,ainsi que le capital relatif ,pour l'employer à l'établissement d'un bas Choeur / Charles-Félix

Public Titre de série : Extrait des archives civiles du Sénat de Savoie Titre : Lettres patentes par lesquelles S.M. autorise le Général De Boigne à distraire ,des fonds par lui assignés à l'hospice St benoit , le revenu annuel de 6500 livres ,ainsi que le capital relatif ,pour l'employer à l'établissement d'un bas Choeur Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Félix (1765-1831) Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00056457 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=36262

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22005209	GB 23-9	*Livre	Diocèse de Chambéry	*indéterminée	Exclu du prêt

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Lettres patentes par lesquelles S.M. apporte quelques changemens [sic] à la disposition contenue dans l'article 5 des Patentes royales du 16 décembre 1816, concernant la résidence des juges de mandement dans son duché de Savoie. En date du 26 mars 1822. / Charles-Félix (1822)

Public Titre : Lettres patentes par lesquelles S.M. apporte quelques changemens [sic] à la disposition contenue dans l'article 5 des Patentes royales du 16 décembre 1816, concernant la résidence des juges de mandement dans son duché de Savoie. En date du 26 mars 1822. Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Félix (1765-1831) ; Gaspard-Jérôme Roget de Cholex (17..?-18..?), Secrétaire Editeur : Chambéry : Chez Pierre Albera, imprimeur du Roi Année de publication : 1822 Importance : 6-[2] p. Présentation : armes de Charles-Félix au titre Format : 4° [27 cm] ] Langues : Français (fre) Catégories : Justice -- Administration -- Savoie Mots-clés : DOC00058021 Résumé : Certains juges de mandements (équivalent d'un canton) dans le duché de Savoie ne résideront pas dans le mandement dont ils ont la charge mais dans une ville proche ou dans la capitale de la province. Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=47674

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23003482	1.14 ACTE ROYAL (1822-03-26)	Brochure-Plaquette	La Salévienne	*indéterminée	Exclu du prêt

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Lettres patentes par lesquelles sa Majesté approuve le règlement y annexé pour l'administration des bois et forêts / Charles-Félix

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Lettres-patentes par lesquelles Sa Majesté approuve le règlement y annexé pour les écoles tant communales que publiques et royales. En date du 23 juillet 1822 / Charles-Félix (1822)

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Livret de travail français-italien 1829 / Charles-Félix (1829)

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Manifeste de la Royale chambre des comptes portant notification des dispositions données par Sa Majesté, relativement à l'abolition de plusieurs bureaux de douanes, à l'établissement d'autres bureaux, et à leurs attributions respectives. En date du 26 octobre 1822. / Charles-Félix (1822)

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Proclamation / Charles-Félix

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Règlemens pour la compagnie des nobles chevaliers- tireurs de la ville de Chambéry / Charles-Félix (1839)

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Tableau de réduction des espèces d'or et d'argent tant nationales qu'étrangères qui sont le plus en circulation dans le Royaume de S.M. le roi de Sardaigne, d'après le Tarif annexé à l'Edit royal en date du 26 8.bre 1826. / Charles-Félix (1826)

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