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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche[Règlements et tarifs autorisés pour la perception des droits d'octroi par la ville d'Annecy] / Victor-Emmanuel (1853)
Titre : [Règlements et tarifs autorisés pour la perception des droits d'octroi par la ville d'Annecy] : [pour toutes sortes de marchandises, pour 1854, proposés le 21/8/1853] Type de document : texte imprimé Auteurs : Victor-Emmanuel (1820-1878) ; Camillo Benso Cavour (1801-1861) Editeur : Turin : Chambre royale des Comptes Année de publication : 1853 Importance : 8 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00046849 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62128 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17002274 5788-3 ADHS Brochure-Plaquette Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Tarif pour la perception des droits d'octroi de la ville d'Annecy : Victor Emmanuel II, vu la délibération du Conseil communal d'Annecy, du 15 octobre 1853, la ville d'Annecy est autorisée à se rembourser de l'impôt mis à sa charge..sur les gabelles, par un abonnement sur tous les contribuables...double du droit de permis crée par la même loi au profit de l'Etat.., 1er mars 1854, Type de document : texte imprimé Auteurs : Victor-Emmanuel (1820-1878) ; Camillo Benso Cavour (1801-1861) Editeur : Turin : Chambre royale des Comptes Année de publication : 1854 Importance : 7 p. Format : 21 cm Note générale : Enregistré au contrôle général le 3 mars 1854, reg. 26, décrets administratifs à p. 260 signé Wehlin. Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00046848 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=68107 Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17002273 5788-2 ADHS Brochure-Plaquette Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt 17002971 5788-2 ADHS Brochure-Plaquette Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt 17002275 5788-4 ADHS Brochure-Plaquette Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt 17002970 5903 ADHS Brochure-Plaquette Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
