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Université de Paris, Faculté de droit
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Titre : "Dissertation sur l'emphytéose en droit romain et endroit français. Type de document : texte imprimé Auteurs : Henry Deléan Editeur : Paris : Université de Paris, Faculté de droit Année de publication : 1863 Importance : 136 p Format : 25 cm Note générale : L'acte public sur les matières ci-après a été présenté et soutenu le samedi 8 août 1863 en présence de Monsieur l'inspecteur général Giraux Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00023981 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=32468 Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14004631 2735 ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt 11011826 ARCHIVES N° 3106 *Livre Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Essai sur le souverain Sénat de Savoie, 1559-1793 : organisation, procédure, compétence Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Chevailler (193?-....) Editeur : Paris : Université de Paris, Faculté de droit Année de publication : 1953 Importance : 176 p. Présentation : couv. en coul. Format : 24 cm. Note générale : : Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00007862 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35197 Exemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 21004464 HSAV038 *Livre Académie Chablaisienne *indéterminée Exclu du prêt 09004122 SAU835 *Livre Académie Chablaisienne Fonds Sauthier Exclu du prêt 11011878 7122 *Livre Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Essai sur le souverain Sénat de Savoie 1559-1793 : Organisation - Procédure - Compétence Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Chevailler (193?-....), Editeur : Paris : Université de Paris, Faculté de droit Importance : 172 p. Format : 23 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00024527 Index. décimale : Thèse de doctorat de droit soutenue à l Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35198 Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13004096 CASE 22 *Livre Académie de Savoie *indéterminée Exclu du prêt 14009460 *Livre Académie du Faucigny *indéterminée Exclu du prêt 12005755 13F-FD3/3 *Livre Amis de Montmélian *indéterminée Exclu du prêt 11012743 2224 *Livre Amis du Vieux Chamonix Fonds Brunier Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Étude sur le Tribunal fédéral suisse et spécialement sur le recours pour violation de droits individuels / Georges Bègue (1903)
Titre : Étude sur le Tribunal fédéral suisse et spécialement sur le recours pour violation de droits individuels Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Bègue (18..- 19..) Editeur : Paris : Université de Paris, Faculté de droit Année de publication : 1903 Importance : 205 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Cour suprême -- Suisse Mots-clés : DOC00013100 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=35576 Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10005311 8453 *Livre Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt 18003036 0.340 BEG *Livre La Salévienne *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : De la neutralité de la Savoie : thèse pour le doctorat, présentée et soutenue le mercredi 19 décembre à 1 heure Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Usannaz-Joris (18..-19..) Editeur : Paris : Université de Paris, Faculté de droit Année de publication : 1900 Importance : 252 p. Présentation : carte Format : 26 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00033998 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=52975 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13008858 CASE 18, R 2 *Livre Académie de Savoie *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
PermalinkDe la preuve littérale en droit romain ; De la date certaine en droit français (1880)
PermalinkPermalinkThèse pour la licence : jus romanum : De ritu nuptiarum (D. XXIII, 2,C.v, 4 et 5), de sponsalibus (D.xXI, 1, C., v, 1)), De Concubiniis(D.XXX, 7. C.v, 26, Ga de, int. Com. 1, §108-123)ï / Léon Marès (1847)
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