Catalogue des factums judiciaires genevois sous l'... Catalogue en ligne

Catalogue des factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime / Jacques Droin

Titre :	Catalogue des factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Jacques Droin
Editeur :	Paris : Champion
Autre Editeur :	Chambéry : Imprimeries réunies
Collection :	Mémoires et documents publiés par la Société d'histoire et d'archéologie de Genève. Série in-8 num. 53
Nombre de pages :	362 p.
Présentation :	fac-simile, couv. ill.
Format :	24 cm
Note générale :	Titre de couv. et de dos : "Factums judiciaires genevois : catalogue".- T. LIII= 53, 1988.
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Mémoires (procédure civile) -- Catalogues -- Genève
Mots-clés :	DOC00032235
Résumé :	Documents écrits établis par les parties ou leurs représentants pour établir leurs droits devant les juridictions. En introduction panorama des diverses juridictions à Genève avant 1798. -Catalogue collectif de ces documents pour Genève, inspiré par son équivalent français le "Corda".
Permalink :	https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=25121

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Statut	Disponibilité
13007615	EPI 05 85	*Livre	Académie Florimontane	*indéterminée	Consultable sur place	Exclu du prêt
13003913	PER SSG 3 (53)	*Livre	La Salévienne	*indéterminée	Consultable sur place	Exclu du prêt