Détail de l'auteur
Auteur Gaspard-Jérôme Roget de Cholex (17..?-18..?)
Commentaire :
Comte, ministre de Charles-Félix de Piémont-Sardaigne
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Titre : Lettres patentes par lesquelles S.M. apporte quelques changemens [sic] à la disposition contenue dans l'article 5 des Patentes royales du 16 décembre 1816, concernant la résidence des juges de mandement dans son duché de Savoie. En date du 26 mars 1822. Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Félix (1765-1831) ; Gaspard-Jérôme Roget de Cholex (17..?-18..?), Secrétaire Editeur : Chambéry : Chez Pierre Albera, imprimeur du Roi Année de publication : 1822 Nombre de pages : 6-[2] p. Présentation : armes de Charles-Félix au titre Format : 4° [27 cm] ] Langues : Français (fre) Catégories : Justice -- Administration -- Savoie Mots-clés : DOC00058021 Résumé : Certains juges de mandements (équivalent d'un canton) dans le duché de Savoie ne résideront pas dans le mandement dont ils ont la charge mais dans une ville proche ou dans la capitale de la province. Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=47674 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 23003482 1.14 ACTE ROYAL (1822-03-26) Brochure-Plaquette La Salévienne *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt Lettres patentes par lesquelles sa Majesté approuve le règlement y annexé pour l'administration des bois et forêts / Charles-Félix
Titre : Lettres patentes par lesquelles sa Majesté approuve le règlement y annexé pour l'administration des bois et forêts : en date du 15 octobre 1822, imprimées sur l'exemplaire publié dans le Duché de Savoie du 15 octobre 1822 Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Félix (1765-1831) ; Gaspard-Jérôme Roget de Cholex (17..?-18..?) Editeur : Imprimerie royale Autre Editeur : Imprimerie royale Nombre de pages : 31 p. Format : 19 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00045573 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=47677 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 16007174 4970 ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt Lettres-patentes par lesquelles Sa Majesté approuve le règlement y annexé pour les écoles tant communales que publiques et royales. En date du 23 juillet 1822 / Charles-Félix (1822)
Titre : Lettres-patentes par lesquelles Sa Majesté approuve le règlement y annexé pour les écoles tant communales que publiques et royales. En date du 23 juillet 1822 Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles-Félix (1765-1831) ; Gaspard-Jérôme Roget de Cholex (17..?-18..?), Secrétaire Editeur : Chambéry : Chez Pierre Albera, imprimeur du Roi Année de publication : 1822 Nombre de pages : 51-[1 bl.]-[3] p. Présentation : armes de Charles-Félix au titre Format : 4° [27 cm] ] Langues : Français (fre) Catégories : Enseignement -- Piémont-Sardaigne, Royaume (1720-1860)
Enseignement -- SavoieMots-clés : DOC00053720 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=47678 Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 23003481 1.14 ACTE ROYAL (1822-07-22) Brochure-Plaquette La Salévienne *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt 21001290 Brochure-Plaquette Société d'Histoire et d'Archéologie de Maurienne *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt

![Lettres patentes par lesquelles S.M. apporte quelques changemens [sic] à la disposition contenue dans l'article 5 des Patentes royales du 16 décembre 1816, concernant la résidence des juges de mandement dans son duché de Savoie. En date du 26 mars 1822. vignette](https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/images/vide.png)
