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Schémas de cohérence territoriale -- Saint-Julien-Genevois ( région ; Haute-Savoie) |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheSchema de cohérence territoriale de la Communauté de communes du Genevois / Communauté de communes du Genevois = CCG
Titre : Schema de cohérence territoriale de la Communauté de communes du Genevois : texte approuvé par délibération du Conseil communautaire en séance du 25 mars 2002 Type de document : texte imprimé Auteurs : Communauté de communes du Genevois = CCG Editeur : Archamps, Haute-Savoie : Communauté de communes du Genevois = CCG Autre Editeur : Archamps, Haute-Savoie : Communauté de communes du Genevois = CCG Importance : 116 f. Présentation : tabl. Format : 30 cm Accompagnement : lettre , 3 f. Note générale : Rapport annexé à la délibération du 25 mars 2002.<br />- A l'exemplaire de La Salévienne on a ajouté une lettre de M. Claude Mégevand, originaire de Présilly à M. Philippe Lambret , commissaire enquêteur, datée du 20 mai 2007. Langues : Français (fre) Catégories : Schémas de cohérence territoriale -- Saint-Julien-Genevois ( région ; Haute-Savoie) Mots-clés : DOC00037573 Résumé : Plus connu sous son sigle : SCOT. Etude prospective à partir de l'existant. La CC du Genevois regroupe les communes de l'ancien canton de St-Julien-en-Genevois. Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=65103 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14008562 2 4.1 CCG (2002) *Livre La Salévienne *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !



