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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheLe droit foncier d'Ancien Régime à travers le journal de la Cour d'appel de Chambéry. 1 / Bruno Berthier
Titre : Le droit foncier d'Ancien Régime à travers le journal de la Cour d'appel de Chambéry. 1 : 1860-1900 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Berthier (1964-....) Importance : 152 f. ff; 1-152. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Biens communaux -- Savoie (France ; région)
Propriété foncière -- Savoie (France ; région) -- 20e siècleMots-clés : DOC00019557 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33030 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11005686 299 *Livre Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Le droit foncier d'Ancien Régime à travers le journal de la Cour d'appel de Chambéry. 2 : 1860-1900 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Berthier (1964-....) Importance : F. 153-233 - 75 f. ff; 1-152. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Biens communaux -- Savoie (France ; région)
Propriété foncière -- Savoie (France ; région) -- 20e siècleMots-clés : DOC00036209 Résumé : droit foncier, communaux , Savoie , Ancien Régime. Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=33031 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14004611 300 *Livre Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Mémoire à défense pour les usagers des montagnes de Lovette et du Crémin situées sur les communes de Montagnole et de Saint-Cassin : [communes de Savoie] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste Blanc (18..-....) ; Albert Naz (18..-18..?) Editeur : Chambéry [, Savoie] : Ville de Chambéry Année de publication : 1867 Importance : 218 p.-1 dépl. Présentation : carte en coul Format : 25 cm Langues : Français (fre) Catégories : Biens communaux -- Savoie (France ; région) Mots-clés : DOC00000146 Résumé : Litige entre les usagers concessionnaires d'albergements ou emphytéoses perpétuels, la plupart depuis le XVIIIe siècle et le Cte Valentinde Regard de Villeneuve, tuteur légal de son fils mineur Joseph-Victor, droit-ayant des anciens seigneurs de Villeneuve, albergateurs. Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=50204 Exemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14002519 P 10-F 204 *Livre Académie de Savoie *indéterminée Exclu du prêt 06000141 MéM *Livre Académie du Faucigny *indéterminée Exclu du prêt 13001782 560 *Livre Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
