Catalogue des factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime / Jacques Droin

Public Titre : Catalogue des factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Droin Editeur : Paris : Champion Autre Editeur : Chambéry : Imprimeries réunies Collection : Mémoires et documents publiés par la Société d'histoire et d'archéologie de Genève. Série in-8 num. 53 Importance : 362 p. Présentation : fac-simile, couv. ill. Format : 24 cm Note générale : Titre de couv. et de dos : "Factums judiciaires genevois : catalogue".- T. LIII= 53, 1988. Langues : Français (fre) Catégories : Mémoires (procédure civile) -- Catalogues -- Genève Mots-clés : DOC00032235 Résumé : Documents écrits établis par les parties ou leurs représentants pour établir leurs droits devant les juridictions. En introduction panorama des diverses juridictions à Genève avant 1798. -Catalogue collectif de ces documents pour Genève, inspiré par son équivalent français le "Corda". Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=25121

Exemplaires(2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
13007615	EPI 05 85	*Livre	Académie Florimontane	*indéterminée	Exclu du prêt
13003913	PER SSG 3 (53)	*Livre	La Salévienne	*indéterminée	Exclu du prêt

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