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Titre : Règlement général de police municipale, ville d'Annecy Type de document : texte imprimé Auteurs : Annecy Editeur : Annecy : Imprimerie Hérisson Frères Année de publication : 1914 Importance : 72 p.-8 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Police -- Annecy (Haute-Savoie) Mots-clés : DOC00044840 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62042 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16005213 4337 ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Règlement de police pour la ville d'Anneci du 2 décembre 1825. Type de document : texte imprimé Auteurs : Savoie (Duché). Sénat ; Gaspard-Michel Gloria ; Charles-Joseph Pacoret de Saint-Bon (1798-1863) Editeur : Anneci [Annecy] : Aimé Burdet, imprimeur et libraire du clergé Année de publication : 1825 Importance : 164 -XXXI p. Format : 20 cm Note générale : "Fait et prononcé à Chambéri, au Sénat, le 10 mars 1826, signé Gloria, premier président et Pacoret de St. Bon, rapporteur, enregistré à Chambéry le 18 mars 1826, volume 27, case 2033, folio 170.. signé Porraz, pour extrait Veuillet substitut. Langues : Français (fre) Catégories : Police -- Annecy (Haute-Savoie) Mots-clés : DOC00026497 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62055 Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14003270 1871 ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt 14000995 32 ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt 17002293 5790 ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt 12003690 357 *Livre Académie Salésienne *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Règlement de police urbaine et rurale pour la commune d'Annecy modifié en conformité des délibérations du conseil communal des 4, 11 et 14 mars 1857 / Annecy., Conseil communal (1857)
Titre : Règlement de police urbaine et rurale pour la commune d'Annecy modifié en conformité des délibérations du conseil communal des 4, 11 et 14 mars 1857 Type de document : texte imprimé Auteurs : Annecy. Conseil communal Editeur : Annecy : Typographie et lithographie de Jules Philippe Année de publication : 1857 Importance : 87 p. Format : 20 cm Note générale : Suivi d'une table alphabétique et analytique des dispositions du règlement de police urbaine et rurale de la ville d'Annecy. Langues : Français (fre) Catégories : Police -- Annecy (Haute-Savoie) Mots-clés : DOC00005562 Résumé : I- police urbaine : moeurs, sûreté, tranquillité (sic) publiques, salubrité et propreté, animaux, cours d'eaux, voirie, constructions et réparations, incendies, vente de denrées et marchandises diverses, police des marchés, charretiers, tous commerçants, inhumations II-police rurale : propriétés communales,voirie, responsabilités, signé Burdallet, secrétaire/ Mattazzi : ministre de l'Intérieur à Turin. Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62064 Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09000820 XIF25 *Livre Académie Chablaisienne Fonds Duret Exclu du prêt 17002286 5789 B ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt 17002285 5789-5A ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Exclu du prêt 14000048 LC 1 *Livre Amis du Vieil Annecy *indéterminée Exclu du prêt Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
